La circulaire frais de déplacement est parue le 12 septembre 2019.
Les principaux documents sont reproduits dans cet article.
Nous vous conseillons donc de demander expressément la validation de l’OM permanent le plus rapidement possible pouvoir pour déclarer ensuite les frais de déplacement de septembre et octobre.
Aucun retard ne doit être pris au niveau de la validation dans l’établissement de rattachement. D’autant que des difficultés risquent d’apparaître pour produire un arrêté d’affectation.
Faites nous part des difficultés que vous rencontrez, un délai de deux jours ouvrés pour valider l’OM permanent ou l’OM ponctuel n’est pas acceptable, nous les dénoncerons auprès du rectorat.
Document d’aide réservé aux adhérents (pour les non-syndiqués contacter le SNES) :
- TZR en AFA et remboursement frais de déplacement
Note de service « frais de déplacement » :
Annexes :
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annexe-1-lexique
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annexe-2-Fiche pratique par acteurs
Schéma d’organisation des différents acteurs
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annexe-2-Liste des correspondants Chorus DT
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annexe-4- Dossier à compléter
DOSSIER D’INSTRUCTION
DES DROITS A PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT 2019 / 2020 |
annexe-5
Guide d’utilisation
concernant l’application Chorus DT |
annexe-5A
Aide pour remplir le champ « enveloppe budgétaire »
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annexe-6
Guide à l’attention
du valideur hiérarchique de niveau 1 |
annexe-6A
Formulaire de désignation des validateurs hiérarchiques
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annexe-7
Liste des communes limitrophes.
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annexe-8
Réservation d’un voyage
(train – hébergement) Avec Chorus DT |
annexe-9
Formulaire demande de billet de train
et/ ou réservation d’hôtel dans le cadre des examens et concours ou de la formation |