Statuts, services, décrets statutaires, etc
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Statuts, services, décrets statutaires, etc

Dernier ajout : 19 septembre 2018.

  • Le décret abrogeant les décrets de Robien publié au JO
    paru le 1er septembre 2007
  • Les décrets de Robien abrogés en totalité
    paru le 17 juin 2007
  • Obligations règlementaires de service et statuts particuliers
    paru le 13 février 2007
  • Prime allouée aux titulaires d’une mention complémentaire
    paru le 13 février 2007
  • Liste des structures pédagogiques
    paru le 13 février 2007
  • Modalités d’obtention d’une mention complémentaire
    paru le 13 février 2007
  • Modalités d’exercice et actions d’éducation et de formation autres que d’enseignement
    paru le 13 février 2007
  • Maximums de service des professeurs et des maîtres d’EPS
    paru le 13 février 2007
  • Montant de la prime de mention complémentaire
    paru le 13 février 2007
  • Parce que nos statuts doivent être améliorés
    paru le 26 octobre 2006, par SNES de Saône-et-Loire

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